CONDITIONS GÉNÉRALES

Propriété intellectuelle

Les auteurs sont, soit titulaires à titre individuel soit cotitulaires des droits visés aux articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, à savoir des droits patrimoniaux et moraux.

Les conditions d’exploitation des contenus issus de sources extérieures au site sont fixées par les titulaires des droits.

Droits de reproduction

Sauf mention contraire, tout le contenu du site est mis à disposition sous un contrat Creative Commons BY-SA (4.0) :

 

Résumé explicatif du contrat Creative Commons (BY-SA) 4.0Code juridique– version intégrale du contrat Creative Commons (BY-SA) 4.0

Dans ce cadre, les auteurs cèdent gratuitement aux tiers les droits patrimoniaux qu’ils détiennent pour les contenus publiés sur le site, de sorte à ce qu’ils soient librement réutilisables dans les conditions définiespar la licence Creative Commons BY-SA (4.0), laquelle autorise le partage (copie, distribution et communication du matériel par tous moyens et sous tous formats) et l’adaptation (transformation et création à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale) selon les conditions de l’attribution (citation des auteurs des œuvres partagées ou adaptées) et du partage dans les mêmes conditions (les œuvres modifiées doivent être diffusées avec la même licence avec laquelle l’œuvre originale a été diffusée).

 

Citations

Exemples de citations à utiliser lors de la réutilisation de contenu :

  • Pour une page du site web : organiccities.co,<URL de la page>
  • Pour une transcription : <Prénom, N.>(2024, january <18 / 19>). <Titre de l'intervention.> <URL de lapage (https://papers.organiccities.co/ ...)>, licence CC BY-SA 4.0 https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0  

 

Responsabilité

Les auteurs mettent en œuvre tous les moyens possibles pour présenter aux utilisateurs des informations exactes et vérifiées. Nous ne pouvons cependant pas garantir l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations. Si de précisions ou corrections vous apparaissaient nécessaires,vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected]

 

Crédits

Ce site est réalisé par Villes Vivantes.

Sauf mention contraires, l’ensemble des images et illustrations présentes sur ce site ont soit été réalisés par les auteurs des contenues présentés, soit par Villes Vivantes, soit proviennent de plateformes de partages de photos libres de droits : unsplash, pixabay, shutterstock.

Les conditions d’exploitation des images et illustrations issus de sources extérieures sont fixées par les titulaires des droits.

Les présentes conditions générales ont été mises à jour le 27 mars 2024.